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Propriété du site

Le présent site est la propriété de Les Peintures de Nath :

Les Peintures de Nath
44300 NANTES
Tél : 02 99 69 82 46

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication du présent site est Madame Nathalie Garel en sa qualité de Gérante.

Hébergement

L’hébergement du présent site est assuré par OVH.

Le site internet www.lespeinturesdenath.fr a été réalisé en écoconception afin de limiter l’émission de gaz à effet de serre dû à l’énergie libérée lors de la visite de ce site. 

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de Les Peintures de Nath. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de Les Peintures de Nath dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de Les Peintures de Nath est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Commission nationale informatique et libertés

Conformément à la délibération de la C.N.I.L. n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense n°7), ce site est dispensé de déclaration auprès de la C.N.I.L.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, vous pouvez contacter les Peintures de Nath.

Politique de confidentialité

En consultant notre site Internet, vous nous autorisez à recueillir des informations sur votre navigation, afin de nous aider à identifier les contenus qui vous intéressent. Si vous souhaitez vous opposer à cette pratique, cliquez ici.